Mentions légales

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1. Éditeur du site

• Raison sociale : {RAISON_SOCIALE}
• Forme juridique : {FORME_JURIDIQUE} (SARL, SARL AU, SA…)
• Capital social : {CAPITAL_SOCIAL} MAD
• Siège social : {ADRESSE_SIEGE}
• RC (Registre du Commerce) : {NUMERO_RC} — Tribunal de Commerce de {VILLE_RC}
• ICE : {NUMERO_ICE}
• IF (Identifiant Fiscal) : {NUMERO_IF}
• Patente : {NUMERO_PATENTE}
• CNSS : {NUMERO_CNSS}
• Directeur de la publication : {NOM_DIRECTEUR_PUBLICATION}
• E-mail : contact@maisonmajorelle.ma
• Téléphone : {TELEPHONE}

2. Hébergement

Le site www.maisonmajorelle.ma est hébergé par :

• Nom : Netlify, Inc.
• Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA
• Site web : https://www.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, chartes graphiques, mise en page) est la propriété exclusive de {RAISON_SOCIALE}ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

4. Déclaration CNDP

Conformément à la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) sous le numéro {NUMERO_DECLARATION_CNDP}.

5. Médiation de la consommation

En cas de litige, le client peut saisir le Centre de médiation pour la résolution des litiges de consommation prévu par la loi 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écrivez-nous à contact@maisonmajorelle.ma.